

- le SITE - contribuer - le FORUM - liste évènements - livres sécurité info - @abcdelasecurite (twitter) - groupe Facebook - admin
Le portail dédié à la sécurité informatique et la protection des données, systèmes, réseaux, vie privée et usagers d'Internet.
Forum prévention, configuration, astuces, matériel, logiciel, informations ... hors warez crack serial
Vous n'êtes pas connecté.
Pages: 1
- Accueil
- » Législation, droit et textes de loi
- » Besoin d'aide sur les loi ! Suis-je en règle ?
#1 25-12-2008 11:27:15
- Nicko
- anonyme
Besoin d'aide sur les loi ! Suis-je en règle ?
Bonjour
Bon voila mon soucis après plusieurs mois et voir années à réfléchir sur un projet de site internet, j'ai trouvé ma voie..
Sauf que je rencontre quelque soucis de légalité..Je vous explique
Tout d'abord il s'agit d'un site sur les courses automobiles (Peugeot, Renault...etc)
Je voudrais savoir si le fait de mentionner le nom des voitures existants dans le monde ou même la marque sur mon site peut me causé quelque soucis...
Et aussi la publication d'une image d'une voiture sans l'accord de la marque.
Quelles solutions me proposés pour pouvoir continuer sans finir derrière des barreaux ou à devoir des sommes astronomiques a toutes ses multi-national?
En vous remerciant d'avance pour le temps que vous allez m'accordez pour me répondre.
A très vite !
#2 13-01-2009 14:54:55
Re: Besoin d'aide sur les loi ! Suis-je en règle ?
Le mieux serait de demander l'accord des marques concernées directement, histoire d'être certain de ne pas être poursuivi ensuite.
Hors ligne
Pages: 1
- Accueil
- » Législation, droit et textes de loi
- » Besoin d'aide sur les loi ! Suis-je en règle ?